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Délibérations et annexes
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Délibérations du Conseil Municipal du 21.05.2025
Dossier
Délibérations du Conseil Municipal du 21.05.2025
Documents
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AR 15 Convention GPGE travaux voirie Rue Marguerite
Publié le 4 juin 2025
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DLB 2025 05 44 Convention GPGE rue Marguerite
Publié le 4 juin 2025
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AR 14 Convention GPGE travaux voirie Rue Parmentier
Publié le 4 juin 2025
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DLB 2025 05 43 Convention GPGE rue Parmentier
Publié le 4 juin 2025
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AR 13 Convention MLI 2025
Publié le 4 juin 2025
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DLB 2025 05 42 Convention annuelle MLI
Publié le 4 juin 2025
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AR 19 Convention GPGE SIG
Publié le 2 juin 2025
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DLB 2025 05 48 Convention GPGE SIG
Publié le 2 juin 2025
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AR 18 Convention GPGE RGPD
Publié le 2 juin 2025
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DLB 2025 05 47 Convention GPGE RGPD
Publié le 2 juin 2025
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DLB 2025 05 41 Augmentation participation PSC
Publié le 2 juin 2025
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DLB 2025 05 40 Recrutement équipiers vacataires
Publié le 2 juin 2025
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DLB 2025 05 39 Création emplois accroissement saisonnier activité
Publié le 2 juin 2025
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AR 17b Plan Cadastral Taxe Aménagement au Taux Majoré
Publié le 27 mai 2025
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AR 17a Tableau modification périmètre secteur majoré
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 46 Modification périmètre TA taux majoré
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 38 Subvention Au Fil de l'Eau
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 37 Placement de fonds sur CAT
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 36 Instauration taxe de séjour
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 35 Désignation représentant SEM NPIA decès JP MALAYEUDE
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 34 Election membres DSP decès JP MALAYEUDE
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 33 Election membres CAO decès JP MALAYEUDE
Publié le 27 mai 2025
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DLB 2025 05 32 Election membres commission finances decès JP MALAYEUDE
Publié le 27 mai 2025
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AR 16 Convention Batigère Habitat 12 rue des Morands
Publié le 22 mai 2025
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DLB 2025 05 45 Convention Batigere rue des Morands
Publié le 22 mai 2025
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AR Tableau du CM suite élection M BERTHIER 21 05 2025
Publié le 22 mai 2025
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AR PV Election Adjoint signé
Publié le 22 mai 2025
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DLB 2025 05 31 Election adjoint maire decès JP MALAYEUDE
Publié le 22 mai 2025
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DLB 2025 05 30 Maintien nb Adjoints au Maire
Publié le 22 mai 2025
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