Accueil
Vie municipale
Services
Services
Art & Culture
Démarches administratives
Économie
Petite enfance, Enfance & Jeunesse
Cadre de vie / Environnement
Emploi
Santé
Sécurité
Senior & Solidarité
Sport
Urbanisme
Associations
Infos pratiques
Programme cinéma
Actualités
Agenda
Albums Média
S'installer à Neuilly-Plaisance
Devenir bénévole
À votre écoute
Partager une idée
Espace citoyens
Plan interactif
Newsletter
S'installer à Neuilly-Plaisance
Devenir bénévole
À votre écoute
À votre écoute
Partager une idée
Newsletter
Espace citoyens
Programme cinéma
Plan interactif
Rechercher
Menu
Inscription à la newsletter
Accueil
|
Les actes administratifs
|
Les actes administratifs
|
COMMUNE
|
Les conseils municipaux
|
Conseils Municipaux 2023
|
Délibérations et annexes
|
Délibérations du Conseil Municipal du 08.03.2023
Dossier
Délibérations du Conseil Municipal du 08.03.2023
Documents
pdf
DLB 2023 03 03 DOB ROB
Publié le 4 avril 2023
Télécharger
pdf
AR 03 Rapport Orientation Budgétaire ROB
Publié le 4 avril 2023
Télécharger
pdf
AR 07 SIGEIF Travaux Enfouissement Jean Jaurès 2024
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 04 Concession INDIGO Acte modificatif n 2
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 05 Concession LOISEAU Acte modificatif n 21
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 08 Convention Travaux enfouissement SIGEIF BOIS D'AVRON
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 07 Convention Travaux enfouissement SIGEIF JEAN JAURES
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 04 Acte modificatif 2 INDIGO
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 05 Acte modificatif 21 LOISEAU
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 08 SIGEIF Travaux Enfouissement Bois d’Avron 2024
Publié le 27 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 09 Fixation FCCT par EPT GPGE
Publié le 21 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 09 Rapport CLECT 2022
Publié le 21 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 06 Délibération mise à disposition agent Ville au CCAS
Publié le 13 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 02 Rapport égalité Femmes Hommes
Publié le 13 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 02 Délibération rapport égalité
Publié le 13 mars 2023
Télécharger
pdf
AR 6 Convention de mise à disposition agent Ville au CCAS pour signature
Publié le 13 mars 2023
Télécharger
pdf
DLB 2023 03 01 Désignation de représentants au comité stratégique de la Société du Grand Paris
Publié le 13 mars 2023
Télécharger
Partagez sur :